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Marques déposées par monsieur Alexis LAMUNIERE
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Domaine du Couvent de Saint-Julien
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du Couvent de Saint-Julien
Monsieur Alexis LAMUNIERE

Numéro de dépôt :
4422237
Date de dépôt :
24/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2028
Domaine du Couvent de Saint-Julien de Alexis LAMUNIERE

Présentation de la marque Domaine du Couvent de Saint-Julien

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2018 par monsieur Alexis LAMUNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine du Couvent de Saint-Julien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur Alexis LAMUNIERE domicilié(e) Chemin de Bonne-Espérance 5 - 1006 - lausanne - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame stéphanie laurent domicilié(e) corsacci - 20136 - bocognano - France.

La marque Domaine du Couvent de Saint-Julien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Couvent de Saint-Julien arrivera à expiration en date du 24 janvier 2028.

Alexis LAMUNIERE a également déposé les autres marques suivantes : Clos du Couvent de Saint-Julien


Monsieur Alexis LAMUNIERE - Chemin de Bonne-Espérance 5 - 1006 - lausanne - Suisse


Madame stéphanie laurent - corsacci - 20136 - bocognano - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 3 octobre 2019 - Rejet partiel n°769865 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-03

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Saint julien" ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.